Informations légales Akhira Art
Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Editeur du site
Site Akhira Art
Propriétaire : Pratana Le Four
Responsable de la publication : Pratana Le Four
69 route de Beaufour
14430 Cresseveuille
France
Tél : +33 (0)7 66 60 06 38
adresse mail : [email protected]
Akhira Art est une Entreprise Individuelle déclarée auprès de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Interdépartementale de Calvados – Orne.
Marque "Akhira Art" est déposée auprès de l'INPI
Siret : 877 531 863 00018
APE : 3213Z
«TVA non applicable - article 293 B du CGI »
Conditions d'utilisation
Le site accessible par les url suivants : www.akhiraart.eu est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Pratana Le Four.
Pratana Le Four ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible ( page posant problème, action déclenchante, type ordinateur et de navigateur utilisé,...).
Litiges
Les présentes conditions et mentions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux français.
Propriété intellectuelle – Droits d'auteur
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les articles, les graphismes, images, textes, vidéos, marques, logos, gifs, icônes et/ou de représentations photographiques ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Pratana Le Four.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Pratana Le Four. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.-335-1 à 335-10 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet souhaitent mettre en place un hyperlien en direction de ce site doivent faire une demande l'autorisation préalable de Pratana Le Four. Le lien hypertexte doit être uniquement en direction de la page d'accueil, accessible à l'URL suivante : www.akhiraart.eu, à condition que ce lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : [email protected]
Protection des données personnelles – Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant. Pour faire suivre ce droit, nous vous demandons de nous adresser un courrier à l'adresse suivante :
Pratana Le Four
Akhira Art
69 Route de Beaufour
14430 Cresseveuille
France
Hébergeur
LWS
Adresse web : www.lws.fr
Adresse postale :
Ligne Web Services
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE
Téléphone : 01 77 62 30 03 France
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.